Opération hallux valgus : remboursement sécurité sociale
Opération hallux valgus et remboursement par la sécurité sociale : le docteur Julien Lopez vous explique la prise en charge de cette chirurgie.
En France, la « sécurité sociale » fait référence à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Les personnes en bénéficiant sont appelées les « ayants droit ». En Outre-Mer, le remboursement sanitaire est géré par la Caisse générale de Sécurité Sociale (CGSS). À Monaco, ce sont les Caisses Sociales de Monaco (CSM) qui contiennent la caisse de compensation des services sociaux (CCSS).
En fonction de la caisse à laquelle vous appartenez, les régimes de remboursement diffèrent. Mais qu’en est-il de l’opération chirurgicale de l’hallux valgus ou « oignon de pied » ? Le docteur Julien Lopez vous donne des indicateurs vous permettant d’y voir plus clair concernant le remboursement des actes chirurgicaux et plus précisément, sur la prise en charge de l’hallux valgus.
Opération hallux valgus : prise en charge par la sécurité sociale en France
Concernant l’opération de l’hallux valgus, la prise en charge par la sécurité sociale française est-elle complète ?
La protection universelle maladie (Puma) a remplacé la CMU (couverture maladie universelle). Elle permet à toute personne travaillant ou étant domiciliée en France de manière durable, de bénéficier d’un remboursement complet des frais de santé dont elle a besoin.
Les frais conventionnés par la sécurité sociale (honoraires) sont alors remboursés à 100% par la CPAM. Mais qu’en est-il des dépassements d’honoraires ?
Remboursement des actes médicaux
En arrivant dans un établissement de santé ou chez un praticien, le simple fait de donner votre carte vitale vous permet de bénéficier des droits de l’assurance maladie. Ces derniers se matérialisent sous la forme d’un remboursement des consultations et actes médicaux. Les opérations chirurgicales, implants et autres traitements médicaux dont le patient a besoin à l’instant T sont en partie ou entièrement remboursés par la CPAM.
Il est important d’insister sur le caractère médical et sur la nécessité de réaliser ces actes car des interventions esthétiques ou « de confort » ne sont pas prises en charge par la sécurité sociale.
En fonction du secteur de convention auquel appartient le praticien médical, le remboursement de ses actes sera différent.
Praticiens conventionnés secteur 1 : prise en charge à 100%
Les médecins conventionnés de secteur 1 mettent en place les tarifs imposés par l’assurance maladie. Ils n’ont pas de pouvoir sur la mise en place de leurs tarifs car c’est la CPAM qui les détermine.
Leurs consultations et actes médicaux sont remboursés à 100% par l’organisme.
Praticiens conventionnés secteur 2 : prise en charge hors dépassement d’honoraires
Le Dr Lopez est conventionné en secteur 2. Le secteur 2 est également appelé « secteur conventionné à honoraires libres ». Cela signifie que les praticiens spécialistes conventionnés secteur 2 peuvent appliquer des dépassements d’honoraires.
Le remboursement de la CPAM sera effectif uniquement sur le tarif conventionné. Les dépassements ne seront pas pris en charge par l’organisme. En revanche, les dépassements d’honoraires peuvent être remboursé par votre mutuelle en fonction de l’offre de votre contrat. Pour avoir une idée précise du « reste à charge », la secrétaire vous remet un devis qui doit être envoyé à la mutuelle.
Quant aux praticiens médicaux conventionnés secteur 3, ils mettent en place leurs tarifs de manière libre. La CPAM est l’entité française remboursant les frais médicaux dus à des consultations ou à des actes chirurgicaux. Vous habitez à Monaco ? Le docteur Julien Lopez vous donne des précisions sur les régimes de remboursement de cette ville-État.
Opération hallux valgus : remboursée à Monaco
L’opération de l’hallux valgus est remboursée de manière différenciée dans la ville-État de Monaco. En effet, la caisse d’assurance maladie n’étant pas identique à celle présente en France, les conditions et termes sont différents. Le Dr Lopez est conventionné avec la CCSS de Monaco.
Trois cartes caractérisent les tarifs mis en place par les praticiens monégasques, tout comme les secteurs conventionnés en France :
- La carte verte : comme la convention secteur 1 en France, les praticiens la détenant mettent en place les tarifs conventionnels imposés par l’organisme. Le reste à charge pour le patient est de 0 euro.
- La carte rose : permet aux professionnels de la santé de mettre en place des dépassements d’honoraires de 20%. Le dépassement d’honoraire est de 160 euros (honoraire de chirurgie et d’anesthésie), il peut faire l’objet d’un remboursement par la mutuelle.
- La carte bulle : les praticiens peuvent appliquer les tarifs qu’ils souhaitent, avec accord du patient
Dans ces trois cas, la CCSS (caisse de compensation des services sociaux) prend en charge à 100% le tarif conventionné. Le dépassement (en cas de carte rose ou bulle) fera quant à lui, l’objet d’un devis. Une fois envoyés à votre mutuelle, les frais seront remboursés en totalité ou partie, en fonction du régime souscrit.
La chirurgie de l’oignon de pied par le docteur Lopez est encadrée et respecte les conventions des caisses d’assurance maladie des patients qu’il reçoit. ATTENTION : Malgré la convention signé entre la CCSS Monégasque et le Dr Lopez, le patient doit faire l’avance de l’ensemble des frais d’hospitalisation et de chirurgie lors de son départ de la clinique. Ces frais seront remboursés intégralement directement au patient (hors honoraires éventuels qui peuvent faire l’objet d’un remboursement par votre mutuelle) par la CCSS.
Chirurgie hallux valgus : remboursement par le docteur Lopez
Chirurgie d’hallux valgus et remboursement, quelles sontles pratiques du docteur Julien Lopez ?
Conventionné secteur 2, il met en place des dépassements d’honoraires dits « encadrés » et accepte la carte vitale.
Les frais de l’acte chirurgical de l’hallux valgus réalisé par le docteur Lopez sont alors divisés entre :
- Le tarif conventionné, imposé par la caisse d’assurance maladie
- Les dépassements d’honoraires déterminés par le praticien, respectant un cadre légal précis
Les frais des opérations qu’il réalise sont alors 100% pris en charge par la sécurité sociale, hors dépassements d’honoraires. Afin d’être remboursé, le praticien enverra le devis à la mutuelle qui, en fonction du régime souscrit, remboursera une partie de la somme restante ou son intégralité. En moyenne, les patients doivent régler, après toutes les prises en charge appliquées, 300 euros pour une opération de l’hallux valgus visant à éliminer leur gêne quotidienne.
Opération hallux valgus : Assurance privé
Si vous avez une assurance internationale, un devis vous sera remis par la secrétaire. Ce devis doit être envoyé à l’assurance. Après étude de votre dossier et après accord de principe, la chirurgie de l’hallux valgus pourra être programmée.
